Pensions

Le Bulletin Officiel des impôts du 31 janvier 2014 définit les taux de TVA applicables à l’ensemble des prestations équestres. A ce titre, les taux applicables sont notamment les suivants :

=> Le taux de 5,5% qui s’applique à l’accès au centre à des fins d’utilisation des installations à caractère sportif des établissements équestres

=> Le taux de 20% qui s’applique à l’hébergement des équidés, à l’enseignement de l’équitation et au travail des équidés

Chacune des prestations sont vendues indépendamment les unes des autres et se voient appliquer le taux de TVA qui leur est propre.


Chevaux utilisant les installations sportives

Pension boxe + pré « classique »Prix HTPrix TTC
Droit d’accès mensuel « privilège »155 €163,53 €
Hébergement boxe « classique »130 €156,00 €
Total319,53 €
Pension pré stabulation chevauxPrix HTPrix TTC
Droit d’accès mensuel « détente »100 €105,50 €
Hébergement stabulation « luxe »78,75 €94,50 €
Total200,00 €
Pension pré stabulation grands poneysPrix HTPrix TTC
Droit d’accès mensuel « détente »100 €105,50 €
Hébergement stabulation « classique »55 €66,00 €
Total171,50 €
Pension pré stabulation petits poneysPrix HTPrix TTC
Droit d’accès mensuel « détente »60 €63,30 €
Hébergement stabulation « luxe »30 €36,00 €
Total99,30 €
DiversPrix TTC
Travail en sus: Coût en fonction du nombre de séances120 € – 240 €
Pensions durées inférieures à 30 jours16,55 € / jour

Chevaux à l’élevage

Pension jument poulinière non suitée (TVA 10%)Prix HT
Période Hors MontePré5,50 €
Boxe8,50 €
Période MontePré8,50 €
Boxe + Pré10,50 €
Pension jument poulinière suitée (TVA 10%)Prix HT
Période Hors MontePré8,50 €
Boxe + Pré10,50 €
Période MontePré10,50 €
Boxe + Pré12,50 €

Pension poulain, pouliche, cheval à la retraite, cheval au repos (TVA 20%)Prix HT
Pré, stabulation5,00 €
Boxe + pré8,00 €

Autres Prestations (TVA 20%)

ConcoursPrix HT
Forfait Toilettage présentation20,00 €
Transport Concours20,00 €
+ 0,40 €/km au delà de 30km
DiversPrix HT
TransportCheval seul0,75 € / km / cheval
2 chevaux0,55 € / km / cheval
3 chevaux0,40 € / km / cheval
Forfait Mise Bas280,00 €
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