Tarifs de Pension
Chevaux utilisant les installations sportives
Le Bulletin Officiel des impôts du 31 janvier 2014 définit les taux de TVA applicables à l’ensemble des prestations équestres. A ce titre, les taux applicables sont notamment les suivants :
– Le taux de 5,5% qui s’applique à l’accès au centre à des fins d’utilisation des installations à caractère sportif des Etablissements équestres,
– Le taux de 20% qui s’applique à l’hébergement des équidés, à l’enseignement de l’équitation et au travail des équidés.
Chacune des prestations sont vendues indépendamment les unes des autres et se voient appliquer le taux de TVA qui leur est propre.
1° Pension boxe + pré « confort » (avec suivi du travail) :
Droit d’accès mensuel « classique » : 153 € HT soit 161.42 € TTC
Hébergement boxe « confort » : 150 € HT soit 180 € TTC
Total : 340.36 € TTC
2° Pension boxe + pré « classique » :
Droit d’accès mensuel « classique » : 153 € HT soit 161.42 € TTC
Hébergement boxe « classique » : 112 € HT soit 134.40 € TTC
Total : 295.82 € TTC
3° Pension pré stabulation chevaux :
Droit d’accès mensuel « détente » : 100 € HT soit 105.50 € TTC
Hébergement stabulation « luxe » : 86 € HT soit 103.20 € TTC
Total : 208,70 € TTC
4° Pension pré stabulation grands poneys
Droit d’accès mensuel « détente »: 100 € HT soit 105.50 € TTC
Hébergement stabulation « classique » : 55 € HT soit 66 € TTC
Total : 171,50 € TTC
5° Pension pré stabulation petits poneys
Droit d’accès mensuel « détente » : 60 € HT soit 63.30 € TTC
Hébergement stabulation « luxe » : 30 € HT soit 36 € TTC
Total : 99,30 € TTC
Pour le travail, le coût supplémentaire est fonction du nombre de séances : de 120 € TTC à 240 € TTC
Pour les durées inférieures à 30 jours, chaque journée sera facturée 16,55 € TTC
Chevaux à l’élevage
5°) Pension jument poulinière non suitée : TVA 10 %
Période Hors Monte : Pré: 6,2 € HT / jour Boxe: 9 € HT / jour
Période Monte : Pré : 8,5 € HT / jour Boxe + Pré : 11 € HT / jour
6°) Pension jument poulinière suitée : TVA 10 %
Période Hors Monte : Pré: 8.5 € HT / jour Boxe + Pré: 11,5 € HT / jour
Période Monte : Pré : 10,5 € HT / jour Boxe + Pré : 13 € HT / jour
7°) Pension poulain, pouliche, cheval à la retraite, cheval au repos : TVA 20 %
Pré, stabulation : 6 € / jour Boxe + pré : 9 € / jour
Autres Prestations : TVA 20 %
Forfait toilettage présentation concours : 50 € HT
Transport concours : forfait 20 € HT + 0,40 €/km au-delà de 30 km
Transport : Cheval seul : 0,75 € HT / km 2 chevaux : 0,55 € HT / km par cheval
3 chevaux et plus : 0,40 € HT / km par cheval
Forfait mise bas : 280 € HT
